Mentions légales
Informations exigées par l'article 6-III de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du service
- Dénomination
- NOESIS SOFTWARE TECHNOLOGIES
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 1 000,00 €
- SIREN
- 891 746 968
- SIRET (siège)
- 891 746 968 00017
- TVA intracommunautaire
- FR25891746968
- RCS
- Versailles — inscrite le 7 décembre 2020
- Code NAF
- 6201Z — Programmation informatique
- Siège social
- 13 rue Edme Frémy, 78000 Versailles, France
- Contact
- g.barbat@nsft.fr
ViralDM est un logiciel exploité en mode SaaS par NOESIS SOFTWARE TECHNOLOGIES, sous la marque Noelabs R&D.
Directeur de la publication
Guillaume Barbat, Président de NOESIS SOFTWARE TECHNOLOGIES — g.barbat@nsft.fr.
Hébergement
- Hébergeur
- DigitalOcean, LLC
- Adresse
- 105 Edgeview Drive, Suite 425, Broomfield, CO 80021, États-Unis
- Localisation des serveurs
- Union européenne — Francfort (FRA1)
- Site
- digitalocean.com
Propriété intellectuelle
L'interface, le code source, les bases de données, la marque et les éléments graphiques de ViralDM sont protégés et demeurent la propriété exclusive de NOESIS SOFTWARE TECHNOLOGIES. Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Vos contenus restent les vôtres. Les conversations que vous écrivez et les vidéos qui en sortent vous appartiennent. Nous n'y prenons aucun droit d'exploitation : la licence que vous nous accordez se limite à l'hébergement et au traitement techniques nécessaires pour vous rendre le service.
Responsabilité
L'éditeur met à disposition un outil de production vidéo. Vous restez responsable des contenus que vous écrivez, des personnes et des marques que vous y mettez en scène, et de l'usage que vous faites des vidéos produites — notamment au regard du droit à l'image, du droit des marques et des règles applicables à la publicité et aux communications commerciales.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. À défaut de règlement amiable, les tribunaux du ressort de Versailles sont compétents, sous réserve des règles impératives protégeant les consommateurs.
Dernière mise à jour : 22 juillet 2026.